ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4110947
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2024
Présentation de la marque B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ
Déposée le 7 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DECAYEUX domicilié(e) 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 720 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, SELARL d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque B-BOX ADOPTEZ UN DESIGN ÉPURÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par actions simplifiée - 24 rue Jules Guesde - 80210 - FEUQUIERES-EN-VIMEU - France - SIREN 005720784
HIRSCH & ASSOCIES, SELARL d'Avocats, M. HIRSCH Marc-Roger - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Serrurerie métallique autre qu'électrique ; quincaillerie métallique ; clés, cylindres de clés, ébauches de clés ; cadenas ; anneaux métalliques pour clés ; verrous ; coffres-forts ; corbeilles métalliques, paniers métalliques ; coffrets, caissettes, cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, boîtes métalliques de sécurité ; fermetures de portes et de fenêtres métalliques ; fermetures de boîtes métalliques, boîtes d'outillage en métal ; boîtes aux lettres et blocs de boîtes aux lettres métalliques ; cases à colis métalliques ; portes métalliques, portes blindées métalliques, blocs portes de sécurité métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clenches, ferme portes non électriques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; poignées de portes et de fenêtres en métal ; armatures de portes métalliques ; butées de portes en métal ; charnières et organes de pivotement de portes en métal ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'ouverture et de fermeture de portes ; boîtiers métalliques pour la dissimulation de dispositifs de commande d'électricité ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; plaques d'identification métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; enseignes en métal ;
Boîtes aux lettres, blocs de boîtes aux lettres et cases à colis ni en métal, ni en maçonnerie ; caisses non métalliques, corbeilles non métalliques ; coffres non métalliques, tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage pour immeubles, tableaux indicateurs pour immeubles ; armoires, paniers non métalliques, meubles, classeurs (rayons pour meubles), rayonnages ; armoires fortes (armoires blindées) ; baguettes d'encadrement ; étagères ; garnitures de portes et de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; serrures non métalliques autres qu'électriques.
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